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PLU Révision / Création du PPRi

Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé par le conseil municipal le 11 juillet 2024.

Les pièces de la procédure et du dossier sont téléchargeables ci-après :

Les pièces du Plan Local d’Urbanisme

1A_DIAGNOSTIC_TERRITORIALTélécharger
1B_ETAT-INITIAL-DE-LENVIRONNEMENTTélécharger
1C_DIAGNOSTIC_AGRICOLETélécharger
1D_RAPPORT-DE-PRESENTATION_JUSTIFICATIONS-DU-PROJETTélécharger
1E_EVALUATION-ENVIRONNEMENTALETélécharger
2_PADDTélécharger
3A_REGLEMENT_ECRITTélécharger
3B_REGLEMENT_GRAPHIQUE_BOURGTélécharger
3B_REGLEMENT_GRAPHIQUE_COMMUNETélécharger
3B_REGLEMENT_GRAPHIQUE_ZONE_NORDTélécharger
3B_REGLEMENT_GRAPHIQUE_ZONE_SUDTélécharger
3C_REGLEMENT_GRAPHIQUE_BOURGTélécharger
3C_REGLEMENT_GRAPHIQUE_COMMUNETélécharger
3C_REGLEMENT_GRAPHIQUE_ZONE_NORDTélécharger
3C_REGLEMENT_GRAPHIQUE_ZONE_SUDTélécharger
4_ANNEXETélécharger
5A_OAP_SECTORIELLESTélécharger
5B_OAP_THEMATIQUETélécharger
BILAN-DE-CONCERTATION_PLU-SOUDANTélécharger

Délibérations relatives à la révision générale du PLU :

Deliberation-20201215-DCM-2020-12-03-PRESCRIPTION-REVISION-PLUTélécharger
DCM-2023-039-URBANISME-PADD-1er-debatTélécharger
DCM-2023-067-Urbanisme-Revision-PLU-PADD-Second-DebatTélécharger
DCM2023_072_PLU_BILAN-CONCERTATIONTélécharger

DCM2023_073_PLU_ARRETTélécharger
DCM-2024-040_URBANISME_APPROBATION-PLUTélécharger
DCM-2024-041_URBANISME_DROIT-DE-PREEMPTION-URBAIN-ANNEXETélécharger

L’enquête publique – le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur

ENQUETE-PUBLIQUE_RAPPORT-ET-CONSLUSIONS-DU-COMMISSAIRE-ENQUETEURTélécharger

PPRi Plan de Prévention du Risque Inondation du bassin Amont de la Chère

Afin d’améliorer la prise en compte du risque inondation dans l’aménagement et le fonctionnement du territoire, un Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) a été prescrit* le 28 janvier 2019 sur le bassin versant amont de La Chère. Ce PPRI concerne les communes de Soudan et de Châteaubriant.

Vous pouvez suivre l’évolution ici.

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